Déposée le 16 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROUVENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAMIQUE PROVENCALE domicilié(e) P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 996 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DYNAMIQUE PROVENCALE domicilié(e) P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France.
La marque PROUVENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DYNAMIQUE PROVENCALE, SAS - P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 388996456
DYNAMIQUE PROVENCALE - P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308196 - Publication au BOPI 2006-02-17
Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373181 - Publication au BOPI 2003-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622757 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01
- Savons, parfumerie (à l'exception des huiles essentielles), huiles essentielles, d'appellation d'origine contrôlée, huile essentielle de lavande de Haute Provence, cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles), lotions pour cheveux, dentifrices. - Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine et faïences, verrerie blanche émaillée accompagnée d'un décor "à savoir": arrosoir à pastis, bougeoirs, vases, bouteilles, pots à herbes, briques à vin, diffuseurs, pots à confiture, pots à miel, carafes, cruchons, services (vaisselle), service à café, service à thé, service à épices, porte savons. - Tissus et produits textiles à motif provencaux "à savoir": linge de maison, chemins de table, galettes de chaise, plaid, manique, gant de cuisine, set de table, sac à pain, panière rectangle, panière carrée, nappes, serviettes de table, couverture de lit, - Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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